Accueil
Votre mairie
Maire et les élus
Conseil Municipal
Communiqués
Budget & finances
Marchés publics
Urbanisme
Objets trouvés
Kiosque
Trouver un service
Services municipaux
Infos Mairie
Espace France services
Actions sociales
Gare SNCF
Santé
Pharmacies
Centre Hospitalier
Cimetière
Sécurité
Gendarmerie
Police Municipale
Centre d'Incendie et de Secours
Propreté
Formulaires administratifs
Vos droits et démarches
Paiement en ligne
Location de salles
Vivre à Verneuil
Construire à Verneuil
Séniors
Jeunesse
Etablissements scolaires
Services péri-scolaires
Petite enfance
Culture
Médiathèques
Espace Saint Laurent
La ruche et le silo
Cinéma Trianon
Sport et Loisirs
Infrastructures
Piscines intercommunales
Transports
Associations
Activités commerciales
Agenda
Découvrir Verneuil
Visite du patrimoine
Ville historique de Verneuil
Ville historique de Francheville
Office de tourisme
Parcs municipaux
Parc G. Le Conquérant
Parc André-Faugère
Agenda Vernolien
Contact
Accueil
Votre mairie
Maire et les élus
Conseil Municipal
Communiqués
Budget & finances
Marchés publics
Urbanisme
Objets trouvés
Kiosque
Trouver un service
Services municipaux
Infos Mairie
Espace France services
Actions sociales
Gare SNCF
Santé
Pharmacies
Centre Hospitalier
Cimetière
Sécurité
Gendarmerie
Police Municipale
Centre d'Incendie et de Secours
Propreté
Formulaires administratifs
Vos droits et démarches
Paiement en ligne
Location de salles
Vivre à Verneuil
Construire à Verneuil
Séniors
Jeunesse
Etablissements scolaires
Services péri-scolaires
Petite enfance
Culture
Médiathèques
Espace Saint Laurent
La ruche et le silo
Cinéma Trianon
Sport et Loisirs
Infrastructures
Piscines intercommunales
Transports
Associations
Activités commerciales
Agenda
Découvrir Verneuil
Visite du patrimoine
Ville historique de Verneuil
Ville historique de Francheville
Office de tourisme
Parcs municipaux
Parc G. Le Conquérant
Parc André-Faugère
Agenda Vernolien
Contact
Guide des droits et des démarches administratives
Particuliers
Professionnels
Associations
Accueil
Secteurs d'activité
Recherche et développement
Recherche
VOS DROITS ET DÉMARCHES : Recherche
Rubriques
Recherche
Crédit d'impôt recherche (CIR)
Jeune entreprise innovante ou universitaire (JEI - JEU)
Signes et normes de qualité
Services en ligne et formulaires
Demande en ligne d'agrément ou de renouvellement d'agrément d'un établissement utilisateur, éleveur ou fournisseur d'animaux utilisés à des fins scientifiques
CERFA 14906*02
Demande d'agrément ou de renouvellement d'agrément d'un établissement utilisateur, éleveur ou fournisseur d'animaux utilisés à des fins scientifiques
CERFA 14906*02
Bourse de technologies de Bpifrance (ex-Oséo)
Déclaration d'utilisation ou demande d'agrément d'utilisation d'OGM en milieu confiné à des fins de recherche, de développement et d'enseignement
Demande d'agrément d'utilisation confinée d'OGM en thérapie génique
CERFA 12536*02
Demande d'agrément d'utilisation confinée d'OGM de la classe 1 (groupe I)
CERFA 11674*02
Déclaration ou autorisation des activités de conservation et de préparation à des fins scientifiques d'éléments issus du corps humain
Autorisation d'importation et/ou d'exportation d'organes et de cellules issus du corps humain et de leurs dérivés à des fins scientifiques
Formulaires sur la recherche biomédicale
Demande d'autorisation d'un traitement de recherche dans le domaine de la santé
CERFA 10769*03
Pour en savoir plus
Les pôles de compétitivité en pratique
Ministère chargé de l'éducation
Guide de la propriété intellectuelle dans les pôles de compétitivité
Ministère chargé de l'économie
Structures de transfert et de diffusion des technologies pour les PME
Ministère chargé de l'éducation
Incubateurs d'entreprises innovantes liés à la recherche publique
Ministère chargé de l'éducation
Financement en capital des entreprises innovantes
Ministère chargé de l'éducation
La recherche biomédicale
Ministère chargé de la santé
Modifié le 11/05/2016